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Plan Local d’Urbanisme (PLU)

La modification n°3 du PLU a été validée lors du Conseil Municipal du 16 décembre 2020. L'ensemble du dossier sera téléchargeable dans quelques jours. Bien entendu les documents sont consultables en mairie.

Délibération 12042022
Délibération 12042022
OAP modification n°4_20220412
OAP modification n°4_20220412
SEL_REVISION ALLEGEE1-PLU_presse-publicite-prescription_2022-04-12
PLU_avis-presse-approbation_2022-04-12
PLU Modif n°3_reglement_20201216
PLU Modif n°3_reglement_20201216
PLU Modif n°3 Plan zonage ensemble_20201216
PLU Modif n°3 Plan zonage ensemble_20201216
PLU Modif n°3_ plan zonage 1_20201216
PLU Modif n°3_ plan zonage 1_20201216
PLU Modif n°3 plan zonage_2_20201216
PLU Modif n°3 plan zonage_2_20201216
PLU Modif n°3 plan zonage_3_20201216
PLU Modif n°3 plan zonage_3_20201216
PLU Modif n°3 Approbation 12 decembre 2020_20201216
PLU Modif n°3 Approbation 12 decembre 2020_20201216
PLU Modif n°3_annexes_20200717
PLU Modif n°3_annexes_20200717
PLU Modif n°3_rapport_additif_20201216
PLU Modif n°3_rapport_additif_20201216

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Mairie

Etat Civil
Carte Nationale d’Identité
4 Marchés publics
1 Déchets et ordures ménagères
12 Arrêtés municipaux permanents
7 DEVIS ACTEURS FUNERAIRES
9 Qualité de l'eau

Conseil Municipal

2 Calendrier prévisionnel CM et Commissions
26 Délibérations et procès-verbaux du Conseil Municipal
1 LES SERVICES MUNICIPAUX

Urbanisme

1 DEMATERIALISATION
1 Démarches Administratives
21 Plan Local d’Urbanisme (PLU)
5 Plan Prévention Risque Innondation (PPRI)
5 MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
5 Arrêtés permanents
3 Affichage dépots Permis / Déclarations
23 Affichage arrêtés Permis / Déclarations

Communication

16 Seloncourt.comm
7 Communiqués
8 Tribunes politiques

Éducation / Petite enfance

1 Structure Multi-accueil
4 Périscolaire
8 Restauration scolaire
1 Éducation
1 Écoles
5 Relai Petite Enfance

Jeunesse & loisirs

21 Accueil de loisirs (3-6 ans) - Mognetti
17 Accueil de loisirs (6-11 ans) - M Levin
13 Accueil de loisirs (6-11 ans) - Berne
9 Accueil Jeunes (11-17 ans) - Centre Culturel Foresti - Espace Henri Fertet
6 Parcours Permanents d'Orientation du " PARC DE LA PANSE " Initiation / Découverte
5 Parcours Permanents d'Orientation du " BOIS DES ESSARTS " Initiation / Découverte et Confirmés

Médiathèque

5 Horaires d’ouverture
1 Informations Générales
1 Horaires d’ouverture. Horaires d’ouverture
2 Tarifs et inscription. Tarifs et inscription. Tarifs et inscription

Associations

3 Subventions

Actions Sociales

3 C.C.A.S.
3 Familles / Logements. Familles / Logements
3 Personnes agées

Arrêtés & Décisions

229 Arrêtés municipaux
45 Décisions
4 Arrêtés Préfectoraux

Mairie

131 Rue du Général Leclerc
CS 29009
25230 SELONCOURT

03 81 34 11 31 03 81 37 19 94 Nous Contacter

Horaires d'ouverture
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 (attention fermeture à 16h30 le vendredi).

N° Urgence Gaz : 09 69 36 35 34 (service et appel gratuit)
Signalement chambres télécom : https://dommages-reseaux.orange.fr/accueil

Fiches pratiques création et gestion d'entreprise : https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/

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